Mentions légales

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1. Éditeur du site

Le site www.batiprisme.fr et la plateforme BatiPrisme sont édités par Naughty Software. BatiPrisme est une marque de Naughty Software.

Dénomination sociale

Naughty Software

Forme juridique

SAS

Capital social

500 €

Siège social

5 avenue du Pont-Royal, 94230 Cachan, France

Immatriculation

RCS Créteil 104 217 013

SIRET du siège

104 217 013 00010

TVA intracommunautaire

FR 69 104 217 013

Email

contact@batiprisme.fr

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est Arnaud Thiery, en sa qualité de Président de Naughty Software.

3. Hébergeur

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L'ensemble du contenu du site BatiPrisme (textes, images, logos, graphismes, icônes, logiciels, bases de données) est la propriété exclusive de Naughty Software ou de ses partenaires et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

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5. Marques

BatiPrisme, le logo BatiPrisme et les noms des applications de la plateforme (Muto, Solvo, Quantify, Cautio, Empreinte, Atlas) sont des marques de Naughty Software. Toute reproduction ou utilisation sans autorisation préalable est interdite.

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10. Contact

Pour toute question concernant ces mentions légales : contact@batiprisme.fr.